Chouette

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Éditeur : Chouette
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Siège social :
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Directeur de publication : Charles Nespoulous

Créateur et webmaster : Connexions – manon@connexions.digital

Hébergeur : OVH
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1. Définitions

Site : désigne le site de Chouette accessible à l’adresse suivante : https://chouette.vision
Utilisateurs : toute personne qui consulte le site
Abonné : toute personne abonnée à la newsletter
Client : toute personne ayant acheté un produit de Chouette
Services : ensemble des services proposés par le site de Chouette
CGU : Conditions Générales d’Utilisation
Donnée personnelle : information sur une personne permettant de l’identifier directement ou indirectement.
Cookies : fichier informatique de petite taille stocké sur le disque dur de l’utilisateur lors de l’utilisation du site permettant de garder en mémoire des informations sur ce dernier.

2. Objet

Le présent document a pour but d’encadrer l’accès au site et de fixer les conditions générales d’utilisation ainsi que les modalités de mise à disposition de ce dernier.

3. Acceptation et modification du site et des CGU

Tout accès ou utilisation du site de Chouette par l’utilisateur vaut acceptation expresse des présentes CGU et suppose la prise de connaissances de ces dernières.
Chouette est en mesure de modifier les CGU à tout moment afin de s’adapter aux éventuelles évolutions du site. Dès lors il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement nos CGU.

4. Accès au site et utilisation des services

Le site est accessible gratuitement par toute personne bénéficiant d’un accès internet et de l’équipement nécessaire.
L’équipe de Chouette s’efforce d’offrir à ses utilisateurs un service de qualité. Toutefois, Chouette ne saurait être tenu pour responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du service et des dommages qui pourraient en résulter.
En outre l’interruption de tout ou partie de l’accès au site ainsi que toutes modifications éventuelles de ce dernier restent à la seule discrétion de Chouette.

5. Propriété intellectuelle

La structure du site Chouette et son contenu : textes, photographies, graphisme logo, vidéos ou tout autre élément sont protégés par le droit d’auteur.
En conséquence toute reproduction en tout ou partie de ces éléments sans autorisation préalable de Chouette est interdite et constitue un acte de contrefaçon au sens des dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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7. Responsabilité

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8. Liens hypertextes

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9. Droit en vigueur

Les présentes CGU sont soumises au Droit français.


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